Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CUSTOMAGIC EUROPE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1310961
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1995
Marque figurative de CUSTOMAGIC EUROPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUSTOMAGIC EUROPE domicilié(e) 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310961.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 1995.

CUSTOMAGIC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : DOUILLETTE , COVERMATIC , CUSTOMATIC , CUSTOMAGIC HOUSSE FOURREAU , BOOMERANG , CUSTO LITERIE , CHARMINE , Ambiance exotique , PLUME , CUSTOMAGIC PRET A PORTER FAUTEUIL


CUSTOMAGIC EUROPE (S.A.) - 34, rue de Quesnoy, 59560 COMINES. - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Housses et autres revêtements pour sièges de véhicules. Housses et autres revêtements pour sièges d'ameublement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).